La taxe carbone fait pschitt, camions et voitures sont à la fête

Posté le 30 déc 2009 dans la catégorie:A la Une. Vous pouvez suivre les réponses via le fil RSS 2.0.
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© Denis Delbecq

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Bon, alors on fait quoi? Le sabordage —justifié— de la taxe carbone par le conseil constitutionnel était prévisible. L’usine à gaz voulue par Sarkozy était un inventaire d’exemptions à la Prévert, exemptions que le Conseil a jugées inéquitables, estimant que «les régimes d’exemption institués par la loi déférée étaient contraires à l’objectif de lutte contre le réchauffement climatique et créaient une rupture caractérisée de l’égalité devant les charges publiques». Bref un retoquage des articles de la loi de Finances sur la «contribution carbone» à seulement trois jours de son entrée en vigueur.

Les exemptions? Lisons ce qu’en disent les sages du Conseil: «Ainsi étaient totalement exonérées de contribution carbone les émissions des centrales thermiques produisant de l’électricité, les émissions des mille dix-huit sites industriels les plus polluants, tels que les raffineries, cimenteries, cokeries et verreries, les émissions des secteurs de l’industrie chimique utilisant de manière intensive de l’énergie, les émissions des produits destinés à un double usage, les émissions des produits énergétiques utilisés en autoconsommation d’électricité, les émissions du transport aérien et celles du transport public routier de voyageurs. En outre, étaient taxées à taux réduit les émissions dues aux activités agricoles ou de pêche, au transport routier de marchandises et au transport maritime.»

Car si Sarkozy et ses amis avaient bien accepté d’instaurer une taxe carbone, il ne fallait surtout pas fâcher les industriels, les agriculteurs, les routiers et les marins et les pêcheurs. Officiellement, pour les industries à fortes émissions (de CO2), l’exemption avait été décidée pour leur éviter la double peine: les patrons avaient fait remarquer qu’ils sont soumis à un régime de quotas de gaz à effet de serre, et que la taxe carbone boufferait leurs marges. «Vrai», avait répondu le lider maximo verde, toujours sensible aux sirènes du patronat. «Faux», a répondu le Conseil constitutionnel, faisant remarquer que les quotas d’émissions sont distribués gratuitement jusqu’en 2013. Il aurait pu ajouter que la France se montre très généreuse dans ses allocations et qu’elle s’est plusieurs fois fait remonter les bretelles à Bruxelles, bref, les quotas c’est du pipeau. (Au passage, ils ont suscité une formidable fraude à la TVA dans l’Union européenne, qui a coûté plus de 5 milliards d’euros aux contribuables)

On notera que cette dissolution de la taxe carbone se produit au lendemain de l’annonce de l’explosion des ventes de voitures cette année, grâce à la prime à la casse, qui doit disparaître progressivement l’an prochain et au (léger) durcissement du système de bonus/malus environnemental qui entrera en vigueur le 1er janvier. Selon le ministère de l’industrie, près de 2,27 millions de voitures particulières auront été immatriculées en 2009, pour 575 000 primes à la casse versées (575 millions d’euros). Le meilleur résultat, selon le ministre Estrosi, depuis 1990. Enfin pas pour l’emploi dans l’industrie automobile…

Bon, évidemment, on remarquera qu’une partie au moins des voitures vendues émettront moins que celles qu’elles remplacent. Une partie seulement car il n’est pas évident que le remplacement d’une vieille Twingo par une berline « moyenne » réduise les émissions de gaz carbonique. Mais grosso modo, le volume du parc automobile français aura augmenté, ce qui entraînera à terme une hausse de la consommation totale de carburant. Certes, elle pourrait avoir légèrement baissé en 2009, notamment en raison de la crise, mais qui devrait rebondir avec l’amélioration de l’activité économique attendue pour 2010. Car n’oublions pas que le transport routier a fortement chuté depuis 2007 (1): le rebond constaté au troisième trimestre dernier correspond à un tonnage-kilomètre inférieur de 17,5% à ce qu’il était deux ans plus tôt… Bref, la taxe carbone ne fera pas rentrer un centime tant que Fillon et ses amis n’auront pas trouvé la recette pour satisfaire le Conseil constitutionnel. Mais les taxes sur l’essence, et notamment la TIPP, devraient mettre un peu de baume au cœur de notre premier ministre. Après tout, ce sont des « taxes-carbone », mais sans redistribution, donc très injuste, notamment vis à vis des ménages de province et des bas revenus.

(1) Un petit chiffre au passage. Selon les statistiques officielles du ministère de l’environnement, 26% du kilométrage des camions s’effectue à vide.

Denis Delbecq

 

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37 Réponses pour “La taxe carbone fait pschitt, camions et voitures sont à la fête”

  1. GML dit :

    La TIPP n’existe plus depuis quelques années. Son mode de calcul ayant changé pour ne pas trop pénaliser le consommateur lorsque les cours mondiaux s’envolent. Elle s’appelle maintenant TIC : Taxe Intérieure sur la Consommation.

  2. Marot dit :

    Son calcul est strictement le même après la courte période de TIPP flottante.

    Le changement de nom vient de ce que les finances ont perçu qu’il était imbécile de nommer TIPP une taxe qu’ils appliquent à l’huile de colza et autres carburants non pétroliers.
    Son nom complet est taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques.

  3. Seb dit :

    Je ne suis pas un spécialiste mais la TIPP flottante n’existe plus, c’est une taxe au volume http://www.developpement-durable.gouv.fr/energie/petrole/f1e_petr.htm

    A propos d’impôts injuste, la conseil constitutionnel devrait retoquer la TVA !!!

  4. Nimch dit :

    « on remarquera qu’une partie au moins des voitures vendues émettront moins que celles qu’elles remplacent. »

    J’aimerais quand même bien savoir si cette affirmation est vraiment vrai. Je m’explique : j’ai cru comprendre que la plupart des petites voitures pas trop gourmandes (le bas de gamme quoi) sont fabriquée à l’étranger. J’imagine donc que les usines qui les fabriques tournent au charbon et puis il faut bien extraire et importer les matières premières et rapatrier les produits finis. J’avais entendu Jancovici dire qu’une voiture c’était à peu près 5 tonnes de CO2 à la fabrication. Quelqu’un peut-il confirmer ce chiffre ? Imaginons maintenant que le type change sa vieille voiture super polluante qui consomme 7-8 litres au 100 km par une qui fait du 5-6 l/100km. Ça donne quoi pour récupérer les 5 tonnes de la fabrication sur la consommation journalière : 100 000 km, 200 000 km, 300 000 km, le temps d’avoir à nouveau une voiture pourrie ?

    • Nimch dit :

      Scusez pour les fautes je corrige tellement ça m’arrache les yeux (ça m’apprendra à poster trop vite)

      vrai -> vraie
      fabriquée -> fabriquées
      fabriques -> fabriquent (la honte celle-ci)
      5-6 l/100km -> 5-6 l/100km donc super propre (pas une faute celle ci mais un oubli)

      voilà je crois que c’est tout…

  5. mat dit :

    Il est assez facile de calculer le temps nécessaire pour compenser les émissions de CO2 liés à la fabrication de la voiture… (je n’ai pas de certitude sur le chiffre de 5000 kg de CO2 pour produire une voiture)

    Pour une voiture qui fait 130 grammes de CO2 par km, il faudrait 5000 kg / (0.130 kg/km) = 38000 km.
    Donc après 2-3 ans, les émissions de CO2 liés à la production de la voiture seraient compensées…

    • Denis Delbecq dit :

      Attention mat, il faut calculer ça avec l’écart d’émissions. Si vous remplacez une ancienne voiture à 160g/km par une neuve à 130g/km qui a couté 5 tonnes de CO2 à produire, ça fait beaucoup plus de kilomètres 5000/0,02= 250 000 kilomètres! (mais pour être précis, il faudrait aussi tenir compte du cout CO2 des pannes, etc.). Allez, je vous concède 200 000 kilomètres. Autrement dit, une voiture neuve ne fera jamais mieux qu’une vieille bien entretenue…

    • Nimch dit :

      Merci pour vos réponses mais du coup personne ne confirme les 5 tonnes…

      • HollyDays dit :

        Qui pourrait les confirmer à part :
        1) un autre cabinet de conseil spécialiste des bilans carbone (mais combien y en a-t-il en France à part celui de Jancovici, qui est en gros celui qui a inventé, ou tout au moins co-inventé le bilan carbone avec l’ADEME) ?
        2) ou un constructeur automobile lui-même (après avoir reçu pléthore formations d’un cabinet de conseil spécialiste des bilans carbone, ce qui nous ramène à l’interrogation précédente…) ?

  6. romu dit :

    Beau succès, on parle de ce billet dans Le Monde Denis.

  7. Bernard dit :

    Certes, mais vos calculs et raisonnements (forts interressants) ne tiennent pas compte :
    - du CO2 rejeté lors de la fabrication de ma vieille guimbarde (qui doit etre colossal vu que les normes de l’époquee devaient être quasi inexistantes)
    - du fait que la voiture neuve finira un jour elle aussi à être vielle et qu’il faudra, elle aussi, la remplacer par une autre moins polluante
    Mais peut être me trompe-je …

  8. Ormuz dit :

    Et oui, l’exonération pour le transport aérien, entre autres, quelle horreur…

    A peine pondu ce billet, vous êtes parti faire du tourisme en Patagonie. Le seul aller-retour Paris Buenos Aires représente 22 000 kms. Or le km aérien dans ces conditions génère grosso modo la même émission de CO2 que le km en automobile…

    Faites ce que je dis, pas ce que je fais. Combien de vos diatribes contre les méchants pollueurs – les autres – avant votre prochain séjour à l’île de Pâques ?

  9. Peak.Oil.2008 dit :

    « La taxe carbone, elle se fera selon le rythme qui conviendra à la compétitivité du pays » – Woerth

    Cela confirme, encore et encore, que cette taxe ne verra jamais le jour et que c’est le décroissance pétrolière (à la base de la décroissance économique) qui sera le chef d’orchestre de la baisse des émissions de CO2.

    Nous sommes rentrés dans l’ère des rendements décroissants (ou des pertes d’échelles), donc attaquer le croissance a de moins en moins de sens vu qu’elle se dérobe sous nos pieds à notre grand damne. Les réalistes savent qu’il faut investir massivement dans les ‘Green Shots’ même si ceux-ci ne pourront jamais compenser le déclin de l’énergie qui a permis le mondialisation.

  10. Peak.Oil.2008 dit :

    Voilà deux analyses auxquelles je souscris mais j’ai l’impression que l’on soit peu dans le cas.

    - Le pic pétrolier devrait correspondre au pic énergétique global. La capacité d’amener de nouvelles productions énergétiques et de maintenir l’infrastructure énergétique existante pourrait être fortement compromise. On pourrait voir un effondrement massif de la demande et des approvisionnements avec une capacité limitée de faire un redémarrage (re-boot).

    - Faisons un profil des implications pour le changement climatique. Un effondrement massif des GES est attendu, bien qu’il soit impossible de le modeliser quantitativement. Cela pourrait réduire les risques de changements climatiques sévères. Quoi qu’il en soit, la capacité relative de faire face aux impacts du changement climatique va fortement baisser au fur et à mesure que nous nous appauvrissons et que nous devenons moins résistant (reduced resilience).

    C’est deux points m’ont frappé dans l’article:
    http://www.theoildrum.com/node/6309

    Est-ce que je devrais signer ‘Cassandre le fanatique’ ?

  11. Marot dit :

    devrait correspondre
    pourrait être
    On pourrait voir
    bien qu’il soit impossible
    Cela pourrait réduire

    Le jour ou l’auteur saura, faites moi signe, pour l’instant il suppute.

    • Peak.Oil.2008 dit :

      Même si je ne peux pas vous prouver que la décroissance pétrolière va sérieusement impacter notre système, j’en ai une quasi certitude. Et puis j’aime bien le conditionnel, il sous-entend le lien de cause à effet, ça ouvre de portes et entretient la réflexion.

      Avez-vous seulement remarqué qu’ici le conditionnel a été utilisé pour relativiser la menace climatique ?

      • Marot dit :

        Pour qu’il y ait lien causal il faudrait voir la proposition principale.
        Sinon, c’est le mode de l’imaginaire.

        • Peak.Oil.2008 dit :

          N’avez-vous pas remarqué que le pétrole bon marché s’éloigne ? J’ai l’impression que certains l’on remarqué pourtant.

          Peut-être voulez-vous débatre des taux de déclin du pétrole ou de la situation économique actuelle qui voit nos capacités à investir dans demain se réduire à vue d’oeil. Peut-être voulez-vous parler de l’avenir du secteur aérien.

          • Marot dit :

            Encore hors sujet. Il s’agit de votre prétendu lien causal et pas du transport aérien.

            Parlez-nous plutôt des péniches de haute mer par exemple, j’ai soif d’apprendre.

          • Peak.Oil.2008 dit :

            Si mon lien causal est pour vous non fondé (à savoir la décroissance pétrolière va impacter la société), j’en déduis que vous partez du principe que la décroissance énergétique n’aura pas d’impact sur notre système politique, économique et social. Ou alors vous considérez qu’il n’y a pas de lien entre l’énergie disponible pour une société et son potentiel économique.

          • Marot dit :

            Vous êtes bouché ou quoi ?

            J’ai écrit que ce conditionnel est du monde de l’imaginaire car il n’y a pas de proposition principale.
            Pas plus de lien causal que de beurre en broche.

  12. Peak.Oil.2008 dit :

    - Les réserves de pétrole ‘exagérées d’un tiers’. Une bonne nouvelle pour le climat et une mauvaise nouvelle pour l’économie. Et en plus les écolos n’ont rien à voir là dedans …

    http://www.telegraph.co.uk/finance/newsbysector/energy/oilandgas/7500669/Oil-reserves-exaggerated-by-one-third.html

    - Beaucoup sont ceux qui font le parallèle entre la culture d’entreprise dans milieu bancaire et dans le milieu pétrolier. Ils expliquent qu’il faut savoir fermer les yeux sur certaines réalités si on veut se faire accepter par le secteur concerné. Ils font un parallèle entre les produits dérivés toxiques et des champs pétrolifères toxique dont le potentiel d’extraction est complètement surfait.

  13. miniTAX dit :

    Peakoil : « Les réserves de pétrole ‘exagérées d’un tiers’. Une bonne nouvelle pour le climat et une mauvaise
    nouvelle pour l’économie. Et en plus les écolos n’ont rien à voir là dedans … »
    —————————–
    1) Les réserves prouvées auraient été surévaluées par l’OPEC dans les années 80, OK.
    2) Au lieu de 1200 Gb, elles ne seraient « plus » qu’autour de 900 Gb, soit.
    3) Cette estimation de 900 Gb, c’est pourtant la mêmes valeur à qq flaques près que les réserves prouvées estimées… dans les années 80, jusque là, vous suivez toujours ?
    4) Or depuis les années 80, on a consommé plus de 500 Gb de pétrole.

    Conclusion cher Peakoil, les réserves prouvées ont elles été surévaluées, oui ou non ?
    Et hop, encore un autre pseudo-argument pic-huileux à la poubelle ! Un de plus.

    Ah oui, tant qu’on en est dans les brèves de comptoir des liseurs d’entrailles de poulet, le CEO de Petrobras a pronostiqué la semaine dernière que le prix du baril serait condamné à rester entre 60 et 75$ pour les prochaines années. Mais ce genre de mauvaise nouvelle (une bonne nouvelle est toujours une mauvaise nouvelle pour les déplétionnistes), ce cher PeakOil, il se garde bien de le crier sur les toits.

    • Fetrocho dit :

      Et donc s’il reste 900 gb et que l’on a consommé 500 gb en 30 ans…. il nous reste moins de 60 ans de pétrole (40-80 ans d’après l’EIA) !!!! J’ai peur…..
      A moins que les ressources aient été encore une fois sous estimées…. ce qui n’est pas possible.

      Comme dit Minitax c’est amusant ces réserves revues à la hausse de manière continue: Iran et Irak réserves déclarées multipliées par 2 et 3,5 depuis 1980.

      • miniTAX dit :

        Ce que les peak-oileux ne comprennent toujours pas et qui est pourtant une chose ultra-simple, c’est que quand on a 40 ans de stocks, on ne va pas gaspiller de l’argent et des moyens à en découvrir plus, juste pour leur faire plaisir, alors que vu la vitesse à laquelle avance la science et la technologie (ceux parmi qui emploient les plus gros ordinateurs au monde pour la modélisation 3D, c’est les pétroliers !), on peut faire la même chose pour bien moins cher dans 10 ans.

        Ce qu’ils comprennent toujours pas, c’est que quand les agences spécialisées dans le pétrole anoncent des prévisions de hausse sur 20 ans, ça ne veut pas dire qu’elles prévoient une baisse après, ça veut tout simplement dire qu’elles se refusent à prédire quoi que ce soit après vu qu’elles ne sont pas fichues de prévoir grande chose à 1 an !
        etc, etc…

        Mais bon, venant de pigeons qui élèvent au rang de Vérité le peak-oil, une théorie qui prétend prédire l’avenir du pétrole mais qui ne tient compte QUE de la production et des réserves (oui oui, c’est aussi simpliste que ça !!!), et non de la demande, du prix, des alternatives, des réglementations, du niveau de taxation, de la géopolitique, du progrès de la technologie, de la substition… faut il s’étonner ? Pas vraiment.
        S’il y a bien quelque chose qui ne risque jamais un peak, c’est la crédulité des pigeons.

    • Peak.Oil.2008 dit :

      - Pour relativiser ce que vous dites, le prix n’est pas la question centrale car tout dépend de ce que valent les dollars sur les marchés. Le prix du pétrole en dollar ne veut plus dire grand chose vu l’effondrement des monnaies et l’effondrement du pouvoir d’achat mondial.

      La vraie question est de savoir si la demande est satisfaite, c.-à-d. si elle peut se transformer en consommation, et la réponse est non. De plus en plus de gens doivent fermer boutique car leur activité n’est tout simplement plus rentable quand le prix de l’énergie prend toujours plus de place dans leur budget et que pouvoir d’achat de leurs clients s’effondre.

      Imaginez maintenant que nous trouvions un nouveau Ghawar avec un super EROIE et vous pouvez être sûr que la crise économique mondiale serait très vite oubliée.

      - Sinon, c’est marrant que vous parliez du CEO de Petrobras, c’est quelqu’un qui s’inquiète bien plus que vous de la disponibilité future en pétrole.

      « World Oil Capacity to Peak in 2010 Says Petrobras CEO »
      http://www.theoildrum.com/node/6169

      • Fetrocho dit :

        Et la croissance mondiale est ininterrompue depuis 30 ans……..2 milliards d’individus se ruent à grand pas vers un niveau de consommation digne des occidentaux…. et se foutent du niveau du dollar.

        « In order to propose our product at the best price for our dear clients we announce that we have enough reserves for the 2 next centuries »
        HE Abdalla S. El-Badri OPEC Secretary General …interview « presque » imaginaire…….

      • miniTAX dit :

        Mais oui, peakoil, le prix n’est pas la question centrale dans l’économie. Mais oui, mais oui !
        Aujourd’hui, c’est jour de sortie des asiles à Bruxelles ?

        • Peak.Oil.2008 dit :

          Le prix n’est qu’un indicateur d’un rapport de force, la question de la satisfaction de la demande est le point central dans le débat sur le pic pétrolier à l’inverse de ce que vous prétendez.

          La demande est de moins en moins satisfaite car certaines personnes n’ont plus le moyens de payer pour une énergie qui ponctionne toujours plus leur pouvoir d’achat. La demande est en chute et elle n’est pas satisfaite (de anciens acheteurs ne peuvent plus acheter).

          La croissance pétrolière a permis l’augmentation du niveau de vie, et la décroissance pétrolière impliquera une baisse du niveau de vie. Je comprends que ce soit dur à accepter.

          • GML dit :

            Vivement le développement de l’électronucléaire pour compenser un peu cette baisse…

          • gpiton dit :

            C’est vrai que le coût de l’énergie devient de plus en plus important et grève le pouvoir d’achat des populations les plus pauvres ou démunies.
            La dimension sociale est très importante pour moi et je ne la voit pas souvent dans les posts de ce blog.
            Je défends donc l’idée du droit à l’énergie pour tous (mais pas n’importe laquelle et à n’importe quel prix).

            Dans le passé, la croissance de l’utilisation de l’énergie (dont le pétrole a été le principal vecteur) a favorisé l’augmentation du niveau de vie pour beaucoup d’humains, mais pas tous, loin de là.
            Je retourne bientôt au Sénégal pour aider un village du sud. Là ils vivent les inconvénients de ne pas avoir d’énergie….

            La décroissance pétrolière ne peut poser des problèmes que si elle n’est pas remplacée par d’autres sources diversifiées d’énergies (propres bien entendu).
            Je ne crois donc pas qu’il y ait une prédétermination à la décroissance, sauf pour ceux qui la souhaite.
            Cela n’enlève rien à la nécessité d’être plus économes et de mieux partager « les richesses ».

          • miniTAX dit :

            peakoil2008 : « La croissance pétrolière a permis l’augmentation du niveau de vie, et la décroissance pétrolière impliquera une baisse du niveau de vie. Je comprends que ce soit dur à accepter. »
            ———————————–
            En France, on n’a pas importé une goutte de pétrole de plus par apport aux années 80. Et pourtant, la population a augmenté de 20%, ce qui veut dire qu’il y a eu DEcroissance pétrolière. Et pourtant, le niveau de vie a augmenté de 30% (en PIB), l’espérance de vie a augmenté de 10 ans, on a gagné presque 10cm de taille en une génération (indicateur incontestable de la hausse du niveau de vie), la pollution de l’air et de l’eau a chuté de manière spectaculaire etc, etc… TOUS les indicateurs objectifs prouvent que la décroissance pétrolière s’est accompagné d’une hausse du niveau de vie.

            Donc votre argument => poubelle. Définitivement !
            Vous avez eu tout faux avec votre théorie à 2 balles qui a été réfutée en live. Il est temps d’enterrer votre chimère et de passer à autre panique imaginaire.

          • Peak.Oil.2008 dit :

            0. http://www.theoildrum.com/uploads/3246/oil_con_FGUI.png

            1. Le France n’est pas seul au monde et le pétrole est certainement le premier produit à s’échanger sur le marché international (le produit de la mondialisation et qui l’a permis). Si les pays émergents veulent toujours plus de pétrole (ce qui est leur droit), vous allez devoir vous battre pour avoir ce pétrole et cela dépend de la part du pouvoir d’achat que vous serez prêt à sacrifier pour cela. Qu’avez-vous à donner en échange ?

            J’ai crû voir en 2006 descendre dans le rue les marin pêcheurs, les camionneurs et les agriculteurs. J’ai dû rêver. Et maintenant tout va bien, bien sûr ! Ca roule !

            2. Les trente glorieuses n’ont-elles pas correspondu à une forte industrialisation et une forte croissance économique (plein emploi) et les trente piteuses à une désindustrialisation et à une croissance économique en retrait (chômage). En effet nous n’avons pas augmenté notre consommation, il y a eu transfert de la production vers les pays émergents. On ne se saurait pas endetter au passage ? Non, je ne saurais le croire !

            Supposons maintenant que vous voulez réindustrialiser l’économie chez vous, aurez-vous besoin de plus de pétrole ? Et supposons maintenant que ce pétrole soit 10 fois plus cher (relativement) au pétrole des trente glorieuses. Pas de problème, me direz-vous. Ok …

            3. Vous êtes marrant, je vous fais peut-être penser à un fou sorti d’asile mais moi vous me faites penser à un poisson qui est sur la terre ferme et qui ne s’en rend pas compte (ils sont nombreux à ne pas voir le système se cracher). L’espoir fait vivre certains.

            « TOUS les indicateurs objectifs prouvent que la décroissance pétrolière s’est accompagné d’une hausse du niveau de vie. » miniTAX

            Étonnant pour un gars qui nous dit depuis des lustres que vouloir lutter contre le dégagement de CO2, c’est vouloir retourner aux cavernes.

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