Totale condamnation

Ainsi donc, tout le monde ou presque est coupable. Ainsi donc, la justice française a décidé de passer outre, et de mettre de côté les règlements internationaux sur l’absence de responsabilité des affréteurs de navire. Ainsi donc Total est la première compagnie pétrolière à être lourdement condamnée en France pour le naufrage d’un navire qui transportait son pétrole. Le premier grand procès pour pollution maritime est désormais clos, à moins que Total ne remette l’affaire à l’ouvrage en faisant appel.

C’est sans doute une très très grande nouvelle. La confirmation éclatante que longue chaîne opaque des acteurs du transport maritime devra être revue, du moins en terme de responsabilité.

Jusqu’à présent, le donneur d’ordres pouvait se cacher derrière son petit doigt. En cas de pollution, la faute retombait sur le capitaine, le gestionnaire de flotte, l’armateur, la société de certification, etc. Le client désireux de faire transporter sa marchandise n’était pas inquiété. De la même manière que l’agriculteur qui fait transporter son bétail n’est pas responsable des dégâts causés par le camion qui les transporte. Logiquement, Total avait donc plaidé son innocence, et engagé une intense campagne de séduction dans les médias, et jusque dans l’Internet.

Même Effets de Terre avait reçu à de nombreuses reprises la prose pas très spontanée de gentils inconnus pris de passion pour ce dossier, rabâchant que les «experts» avaient dédouané Total, et donc que ce procès n’avait pas lieu d’être.

Cette fois, ce ne sont pas des «experts» qui ont parlé. C’est la Justice. Quand un navire pollue 400 kilomètres de côtes, qu’il défigure toute une industrie locale, qu’il massacre des dizaines de milliers d’oiseaux, chaque maillon doit prendre sa part. Evidemment, c’est Total qui en prend le plus pour son grade, vu la taille de l’empire. En 2006, le groupe a encaissé 153 milliards d’euros de recettes, pour 12 milliards de résultat opérationnel net.

Au delà de la mésaventure de Total (qui aura moins de 200 millions d’euros à payer), cette condamnation est une formidable nouvelle. Elle met une pression supplémentaire sur l’Organisation maritime internationale, chargée d’élaborer le droit international sur la mer. Elle met une pression aussi sur l’Union européenne, qui devra rapidement clarifier les règles sur les responsabilités de chacun.