Une bonne nouvelle, mais… Comme souvent, le Conseil des ministres de l’UE a choisi d’agir, mais après avoir un peu trop écouté les récriminations d’un lobby. Cette fois, donc, le Conseil des ministres de l’environnement devait prendre position sur les émissions de gaz à effet de serre des compagnies aériennes. Comme l’a rappelé récemment le Commissaire à l’Environnement, Stavros Dimas, le secteur aérien pèse 3% des émissions de GES en Europe, soit plus que l’industrie sidérurgique qui est elle soumises à des quotas. Il était d’autant plus indispensable d’agir que le transport aérien a cru de 87% en Europe depuis 1990, rappelle le Figaro aujourd’hui, et qu’il devrait doubler d’ici 2020…
Cette fois, au risque de provoquer l’ire de l’administration américaine, c’est décidé, ou presque: tous les avions décollant ou atterrissant en Europe seront intégrés dans un dispositif de régulation des émissions de GES. En 2012, quand le mécanisme se mettra en place, les compagnies ne pourront pas émettre plus de 90% des GES ce qu’elles ont craché en 2004-2006. Par la suite, ces quotas devraient baisser.
Pourquoi le blogueur fait-il encore la grimace? Parce que les compagnies aériennes ont obtenu pas mal de concessions. D’abord, l’établissement des quotas se fera sur une période récente, donc à émissions élevées. Ensuite, les transporteurs ont gagné une année, puisque le Parlement avait voté pour 2011. L’exemption pour les petites compagnies, pour ne pas mettre en péril leur survie… Il n’y a plus qu’à attendre la multitude de petites compagnies que les grandes ne manqueront pas de créer pour profiter de l’aubaine… Les lignes de « service public » seront aussi exemptées. par exemple, pour relier la métropole aux Antilles, ou les Antilles françaises entre elles… Mais s’il s’agit pour certaines lignes ou certains passagers d’un véritable service public, les millions de touristes échapperont donc aux augmentations de tarif liées aux quotas de gaz à effet de serre…
Il restera à voir comment les autres pays réagiront en voyant leurs compagnies aériennes taxées. Washington a promis de saisir l’Organisation mondiale du commerce, ça promet encore de nombreux débats, et, sans doute, de nouvelles concessions… Pour ceux qui ne le sauraient pas, le carburant des avions est soumis à une extraordinaire pression fiscale: zéro pour cent de taxes!
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Eh oui, j’ai été très surpris d’apprendre il y a quelques temps que le kérosène n’était pas taxé… alors que les avions sont le moyen de transport qui pollue le plus par passager transporté.
Ceci dit, l’absence de taxation sur le carburant, cela signifie aussi que les compagnies ressentent immédiatement les hausses du prix du pétrole. Si ce dernier continue sa hausse actuelle, cela calmera peut être leurs ardeurs.
Est-ce que l’idée d’un TIPP sur le kérosène a déjà été évoquée ?
Parce que le marché du CO2, qd on voit qu’aujourd’hui la tonne est à 0.03€ (je n’ai pas fait d’erreur de virgule ni d’unité…), risque de ne pas être bine efficace…